Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME
/
LE CARREFOUR DES INITIATIVES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CARREFOUR DES INITIATIVES
CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME

Numéro de dépôt :
93475285
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE CARREFOUR DES INITIATIVES

Déposée le 5 juillet 1993 par la société CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARREFOUR DES INITIATIVES »

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME domicilié(e) 81 rue Thiers, 76043 Rouen Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME Mlle Catherine CAPRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41

CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : ARTS ET METIERS , A'


CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME - 81 rue Thiers, 76043 Rouen Cédex - France - SIREN 187600069


CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-MARITIME Mlle Catherine CAPRON - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308005 - Publication le 20 août 1993 au BOPI 2000-09-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Institution de formation.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.Edition de livres, de revues.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Location de films

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.